Déposée le 18 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) PRINS (Bicycle KID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASWEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRINS (Bicycle KID domicilié(e) Siège social : Sente des Griveaux, 77580 VILLIERS SUR MORIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 305 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPRESSOIR Jean-Patrick Avocat - France.
La marque ASWEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASWEL est expirée depuis le 18 janvier 2004.
PRINS (Bicycle KID a également déposé les autres marques suivantes : VELISSIMO
PRINS (Bicycle KID) Société Anonyme - Siège social : Sente des Griveaux, 77580 VILLIERS SUR MORIN - France - SIREN 334305836
DUPRESSOIR Jean-Patrick Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment, tous types de cycles; jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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